Les assurances sont certainement un des domaines des plus complexes des évènements , il y en a des obligatoires et des facultatives. Sachez qu’en cas de sinistres vu les horaires et le fait qu’il y a beaucoup de public et que ce sont des domaines très spécifiques avec plein d’intervenant , tout est très compliqué. Un bon courtier (multi marques) pourra vous éviter bien des ennuis. Evitez donc de passer en direct dans des compagnies car vous risquerez d’être pas suffisamment défendu en cas de sinistre
Important : des preuves de ces contrats d’assurances sont quasi toujours demandées par la commune et même parfois dès la demande d’autorisation.
N’inventez rien, les communes ont tendance à vérifier ( elles téléphonent aux assurances) !
Note : toutes les infos qui sont sur le site le sont à titre indicative et dans un but de vulgarisation, elle ne vous garantissent en aucun cas qu’elle sont parfaitement conforma à la législation en cours.
L’assurance RC exploitation vise tous les dommages de nature non contractuelle susceptibles d’engager votre responsabilité pendant l’exercice de votre activité professionnelle. Il peut s’agir de dommages corporels ou matériels, causés par vous-mêmes, vos salariés, votre matériel, votre bâtiment etc.
Attention cette assurance en général ne couvre pas les objets confiés ( cad tous les éléments que vous avez loué ou qu’on vous a prêté ou fourni par des prestataires, payant ou non ( genre sono). Bref elle ne couvre pas grand-chose au delà des dégâts corporels du à une erreur de l’organisation ou d’un des membres.
Les fournisseurs indiquent généralement dans leur contrat que vous devez être assure pour les vols ou dégradations du matériel par vous ou par le public, alors qu’en réalité c’est difficilement assurable. Donc méfiez vous, vous êtes responsable personnellement (sauf si l organisateur est une société ou un asbl, ce sera elle la responsable)
Attention essayer de souscrire cela via un courtier qui vous connait car s’il ne vous connait pas il aura tendance à refuser. Les courtiers et compagnies d’assurance ne sont guère intéressées par ce genre de risques, c’est des montants de prime très faible avec souvent des problèmes lors des events, donc peu intéressant pour les assurances et leur courtiers. Le courtier pourra aussi vous aider à rédiger la déclaration aupres de l’assurance…
la rc objective interviendra lors d’accident corporels uniquement du à un incendie ou explosion et ce même s il n y a pas de responsable.
En général si vous louez une salle, celle-ci en a une qui la couvre pour toutes les location mais ce n’est pas obligatoire que eux s en charge pour vous, donc si c’est le cas veillez bien à ce que ce soit écrit dans le contrat, si ce n’est pas le cas , prenez en une cela coute en général moins de 100 eur pour un event.
Les chapiteaux livrés ne sont généralement pas couvert en assurance incendie (sauf si indiqué dans le contrat). Il le sont uniquement via la rc exploitation de la société ( cad s il tombe parce qu’il est mal monté, ou si quelqu’un se blesse car mal monté). Par contre s il y a une tempête et qu’il s’écroule vous devrez payer les dégats du chapiteau ( en plus de ceux causé par le chute du chapiteau)
Il est donc important de se munir d’un assurance incendie ( qui couvre aussi tempête, inondation etc)
Attention il y a des prescriptions très claire qui sont souvent fournie avec le chapiteau :les principales sont (vérifier ce que dit le contrat avec le forunisseur):
Il y a eu une bousculade et du matériel sono a été abimé, j’ai une assurance rc donc c’est assuré ?
Tout d’abord, la rc ne couvre pas en général les objets confiés ( voir plus haut dans la rubrique rc objective. D’autre part, même si c’était le cas, l’assurance pourra invoquer que les responsables sont ceux qui ont provoqué la bousculade et donc ne pas intervenir.
Attention si dans le contrat de la sono (et c’est souvent le cas) il est indiqué que vous êtes responsable de vols, dégâts, même si vous n’en êtes pas la cause, vous devrez payer .
Bon à savoir : S’il n y a pas de contrat écrit entre vous et la sono, ce sera à la sono de rechercher le responsable du vol et des dégâts et donc si ce n est pas vous ni l’organisation, il ne pourra pas vous réclamer
un membre du comite fait une fausse manoeuvre et déchire une bache du chapiteau. J’ai une rc donc je suis couvert ?
A nouveau ici les rc exploitation rejettent en général les objets confiés ( ici le chapiteau) par contre le membre pourra faire intervenir son assurance familiale, mais il faudra qu’il ait faut cela dans un cadre privé et non dans le cadre de l organisation
Blessure en cas d'altercation
un membre du comite met quelqu’un violemment dehors et le fait tombé, il est blessé et réclame une indemnité ? j’ai une rc exploitation, je suis couvert ?
C’est assez compliqué car si le membre à agit d’une façon peut adéquate et qu’il était pas en légitime défense, c est lui le responsable (pas vous ni l’organisation) et c’est même pas sur que sa rc familiale interviennent car ce n’est pas accidentel. Si par contre le membre a agit en cas de légitime défense, la personne ne pourra se retourner ni sur lui ni sur le comité.
La société de sonorisation n’a pas été assez prudente et un de ses spot est tombé sur le public.
Là c’est son rc ou bien lui-même s il en a pas qui devra intervenir. Attention évitez tout fournisseur qui n’ est pas déclaré, car si vous savez sciemment qu’il ne l’est pas vous pourriez etre ennuyé aussi.
A notre connaissance il n’y a qu’un seul assureur en Belgique qui assurent des risques très spécifiques. Il s’agit de www.VDH.BE à Bruxelles. Je vous conseille de passer par votre courtier, il pourra traiter directement avec eux, vous ne payerez surement pas plus cher mais vous serez aidé lors de la signature du contrat et lors d’éventuels sinistres.
Attention cet assureur très spécialisé ne travaille pas en dessous d’un certain montant à assurer. Donc si vous faites un event en plein air pour 1000 personnes et que vous demandez une couverture contre le risque de pluie pour vos frais hors boissons par ex 10000 eur cela vous coutera très cher d’autant plus qu’il y aura aussi des constatons à faire ( pluviomètre à installer etc)
Ils vous mettront des conditions claire et précise par exemple je ne suis pas sur qu’avant le Covid les pandémie était déjà incluse dans le contrat, et je suis presque sûr que maintenant elles le sont et si elles ne le sont pas , le montant à payer doit être énorme.
Penser que tant moins il y a de conditions dans un contrat d’assurance (cad tant plus il y a de chances que l’assurance doit payer) le montant à payer sera élevé. L’assurance c’est juste une répartition de risques réalisée par une société qui doit essayer de gagner sa vie.
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